En octobre 2016, Olivier Leclère, originaire de la région parisienne, faisait l’acquisition d’une voiture automatique, lors d’une vente aux enchères des douanes, au Havre (Seine-Maritime). Après avoir effectué des travaux pour adapter le véhicule à son handicap, il n’a pu obtenir un nouveau certificat d’immatriculation par la préfecture de l’Oise. La voiture aurait été volée en 2011, en Espagne.
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20 000 euros investis
Olivier Leclère avait pensé faire une belle affaire, lors de la vente aux enchères d’un véhicule automatique Mercedes, le 12 octobre 2016, au Havre. La voiture provenait d’une vente aux enchères des douanes, dans un catalogue contenant une soixantaine de références. Dans le descriptif du véhicule était inscrite la mention : « véhicule non roulant, vendu pour pièces, enlèvement sur plateau obligatoire ».
Le nouveau propriétaire, « handicapé à 80% », a fait des travaux nécessaires à la mise en circulation du véhicule. Problème : il ne peut le faire immatriculer.
Le 12 janvier 2017, je me suis présenté à la préfecture de l’Oise avec le dossier complet, pour immatriculer la voiture, rappelle le propriétaire à Normandie-actu. Il m’a été précisé qu’une « mention » figurait sur leur fichier, et qui demandait une investigation.
Cette mention signalerait un vol, sur le numéro de série du véhicule, qui aurait été commis en Espagne, en 2011, poursuit Olivier Leclère. « Je me retrouve avec un morceau de ferraille qui m’a coûté près de 20 000 euros », s’insurge le propriétaire. Ne recevant pas de réponse de la part du commissaire-priseur et des douanes du Havre, l’acheteur a déposé plainte, le 31 janvier 2017, contre les deux parties pour recel de vol.
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Un véhicule vendu… pour pièces !
Pour le commissaire-priseur en charge de cette vente aux enchères, Me Mazzoni, contacté par la rédaction de Normandie-actu, cette histoire est « ubuesque ».
Les ventes aux enchères des douanes obéissent à des conditions de vente particulières, qui sont précisées aux potentiels acheteurs, le jour de la vente. Concernant ce véhicule, il était annoncé très clairement avant sa vente, et sur le catalogue, qu’il était vendu comme un véhicule… non roulant !
S’il ne mentionne pas la question de vol, soulevée par l’acheteur, le commissaire-priseur rappelle également que le véhicule ne pouvait être remis en circulation, comme stipulé dans le catalogue par la formule « véhicule non roulant, vendu pour pièce », et qu’il avait été remis à l’acheteur « sans clé de contact ». Formule que le nouveau propriétaire rejette, en précisant qu’elle ne serait « pas légale ».
Du côté des douanes du Havre, « le dossier est à l’étude », et la direction des douanes demeure en contact avec l’acheteur. Et de conclure : « Nous ne souhaitons pas nous expliquer plus sur le sujet. »